Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FREDERIC CUVELIER
/
ECOQUALITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOQUALITE
FREDERIC CUVELIER

Numéro de dépôt :
3635118
Date de dépôt :
09/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/03/2019

Présentation de la marque ECOQUALITE

Déposée le 9 mars 2009 par FREDERIC CUVELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ECOQUALITE »

Le déposant est FREDERIC CUVELIER domicilié(e) 36 AVENUE HENRI DUNANT,13700 MARIGNANE - 13700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC CUVELIER domicilié(e) 36 AVENUE HENRI DUNANT,13700 MARIGNANE - 13700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOQUALITE est expirée depuis le 9 mars 2019.

FREDERIC CUVELIER a également déposé les autres marques suivantes : ecorsicasa , Ecolokit , H2HOME , mastoc , ecomoby , ISOHOME


FREDERIC CUVELIER - 36 AVENUE HENRI DUNANT,13700 MARIGNANE - 13700 - France


FREDERIC CUVELIER - 36 AVENUE HENRI DUNANT,13700 MARIGNANE - 13700 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.